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Signalement des événements indésirables 2022 (1 offre) Signalement des événements indésirables Assurer la traçabilité de tous les événements indésirables susceptibles de survenir dans une structure sanitaire, sociale ou médico-sociale. La tenue de ce r... |
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à partir de € 18,51* par Pièce |
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à partir de € 18,50* par Pièce |
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Registre spécial de l'association 2022 (1 offre) Le registre spécial de l'association Toute association à l’obligation de tenir un registre spécial sur lequel devront être consignés les changements intervenus dans sa direction et les modificatio... |
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à partir de € 18,52* par Pièce |
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Registre spécial bijoutiers - Livre de police - (1 offre) Registre spécial bijoutiers - Livre de police pour métaux précieux Ce registre de police est obligatoire pour tous les bijoutiers, négociant d'or et joailliers. C'est un livre dans lequel le bijout... |
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à partir de € 37,11* par Pièce |
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à partir de € 33,64* par Pièce |
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à partir de € 37,11* par Pièce |
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Registre public d'accessibilité (1 offre) Registre public d'accessibilité Conforme à l'article R111-19-60 du Code de la construction et de l'habitation : Décret du 28/03/2017 et Arrêté du 19 avril 2017 Depuis le 19 octobre 2017, le registr... |
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à partir de € 14,79* par Pièce |
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Registre hygiène et sécurité CHSCT (1 offre) Registre hygiène et sécurité CHSCT Registre conforme aux articles L 4612 à L 4612-3 du Code du travail permettant l'annotation d'évènement, d'incident, d'accident, d'amélioration des conditions de ... |
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Registre du contrôle médical - 60 pages (1 offre) Registre du contrôle médical Ce registre permet de conserver les certificats d'aptitude et les contrôles annuels obligatoires de la médecine du travail. Ce registre mentionne les éléments suivants ... |
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à partir de € 18,52* par Pièce |
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Registre des vérifications des laveries automatiques (1 offre) Registre des vérifications des laveries automatiques Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret article 1 : ""Tout exploitant mettant à libre disposition des utilisateurs ... |
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Registre des Stupéfiants (1 offre) Registre des stupéfiants Conforme aux articles R 5132-36 et R 5132-37 du code de la santé publique modifiés par le décret n° 2007-157 du 5 février 2007 et par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010.... |
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à partir de € 36,95* par Pièce |
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Registre des mandats - Gestion immobilière 2022 (1 offre) Registre des mandats - Gestion immobilière Registre pour les professionnels de l'immobilier et marchands de biens afin de répertorier les mandats de gérance. Conforme à l'article 65 du Décret n°72-... |
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Registre des délégués du personnel (1 offre) Registre des délégués du personnel Conforme aux articles du code du travail suivants :Articles L2312-12 – L2316-1 – 8114-2 Ce registre est OBLIGATOIRE dans les sociétés de plus de 11 salariés. Il r... |
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Registre des Délibérations simili cuir avec Recharge (1 offre) Registre des Délibérations avec Recharge 100 feuillets foliotés Les feuillets doivent être cotés et paraphés par les autorités compétentes. CONTENU : Reliure en simili cuir noir, Titres en lettres ... |
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Registre des Décisions simili cuir avec Recharge (1 offre) Registre des Décisions avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les procès-verbaux des EURL/SARL à associé unique, SASU, SAS, Association, etc... Ce registre permet de conserver les p... |
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