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Registre de sécurité incendie ERT 2022 (1 offre) 
Registre de sécurité incendie ERT Les consignes de sécurité concernant l'incendie sont obligatoires dans les établissements de plus de 50 personnes ou ceux où sont manipulées des matières inflammab...
UTTSCHEID
228
à partir de € 18,53*
par Pièce
Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeux Version 2022 (1 offre) 
Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeux Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret : On entend par aire collective de jeux toute zone, y compris celle im...
UTTSCHEID
198
à partir de € 18,49*
par Pièce
Registre de vidéo surveillance (1 offre) 
Registre de vidéo surveillance Conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéosurveillance pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 2...
UTTSCHEID
202
à partir de € 18,55*
par Pièce
Registre des Décisions simili cuir avec Recharge (1 offre) 
Registre des Décisions avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les procès-verbaux des EURL/SARL à associé unique, SASU, SAS, Association, etc... Ce registre permet de conserver les p...
UTTSCHEID
546
à partir de € 18,55*
par Pièce
Registre des Délibérations simili cuir avec Recharge (1 offre) 
Registre des Délibérations avec Recharge 100 feuillets foliotés Les feuillets doivent être cotés et paraphés par les autorités compétentes. CONTENU : Reliure en simili cuir noir, Titres en lettres ...
UTTSCHEID
541
à partir de € 18,45*
par Pièce
Registre des Entrées et Sorties des résidents d'EHPAD (1 offre) 
Registre des Entrées et Sorties des résidents d'EHPAD et de Maison de retraite  Editions Uttscheid, le spécialiste des registres obligatoires par métier
UTTSCHEID
320
à partir de € 18,54*
par Pièce
Registre des Stupéfiants (1 offre) 
Registre des stupéfiants Conforme aux articles R 5132-36 et R 5132-37 du code de la santé publique modifiés par le décret n° 2007-157 du 5 février 2007 et par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010....
UTTSCHEID
214
à partir de € 37,10*
par Pièce
Registre des accidents du travail de 90 pages des éditions Uttscheid (1 offre) 
Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...
UTTSCHEID
290
à partir de € 18,49*
par Pièce
Registre des dangers graves et imminents (1 offre) 
Registre des dangers graves et imminents  Conforme aux exigences des articles D4132-1 et D4132-2 du code du travail Ce registre doit être tenu dans les entreprises d’au moins 50 salariés même s’il ...
UTTSCHEID
203
à partir de € 18,50*
par Pièce
Registre des déchets sortants pour tout établissements (1 offre) 
Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...
UTTSCHEID
204
à partir de € 18,61*
par Pièce
Registre des délégués du personnel (1 offre) 
Registre des délégués du personnel Conforme aux articles du code du travail suivants :Articles L2312-12 – L2316-1 – 8114-2 Ce registre est OBLIGATOIRE dans les sociétés de plus de 11 salariés. Il r...
UTTSCHEID
205
à partir de € 18,53*
par Pièce
Registre des entrées et sorties des visiteurs - Format A4 - Haut de gamme (1 offre) 
Format : 297 x 210 mm  - Format paysage  Couverture noire mate Haut de gamme  Un ouvrage produit par les Editions Uttscheid
UTTSCHEID
762
à partir de € 18,58*
par Pièce
Registre des mandats - Gestion immobilière 2022 (1 offre) 
Registre des mandats - Gestion immobilière Registre pour les professionnels de l'immobilier et marchands de biens afin de répertorier les mandats de gérance. Conforme à l'article 65 du Décret n°72-...
UTTSCHEID
627
à partir de € 18,46*
par Pièce
Registre des vérifications des laveries automatiques (1 offre) 
Registre des vérifications des laveries automatiques  Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret article 1 : ""Tout exploitant mettant à libre disposition des utilisateurs ...
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642
à partir de € 18,46*
par Pièce
Registre du Directoire avec Recharge 100 feuillets unis et numérotés (1 offre) 
Registre du Directoire Registre pour la conservation des décisions du Directoire. Comment faire parapher votre classeur Registre du Directoire ? La demande de paraphe ou de cote peut se faire : soi...
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539
à partir de € 18,45*
par Pièce
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