Registres (56 produits)

Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...

Registre journalier présences et des absences du personnel  Editions Uttscheid, le spécialiste des registres obligatoires par métier

Registre - Livre Journal Livre Journal pour la conservation des mouvements et des écritures. Les mouvements affectant le patrimoine de l'entreprise sont enregistrés opération par opération et au jo...

Registre de main courante 100 pages foliotées. Format : 210 x 300 mm  - Format portrait. Couverture noire mate - Lettres d'orées Editions Uttscheid, le spécialiste des registres

Registre des Délibérations avec Recharge 100 feuillets foliotés Les feuillets doivent être cotés et paraphés par les autorités compétentes. CONTENU : Reliure en simili cuir noir, Titres en lettres ...

Registre des vérifications des laveries automatiques  Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret article 1 : ""Tout exploitant mettant à libre disposition des utilisateurs ...

Registre hygiène et sécurité CHSCT Registre conforme aux articles L 4612 à L 4612-3 du Code du travail permettant l'annotation d'évènement, d'incident, d'accident, d'amélioration des conditions de ...

Cahier des doléances et des propositions folioté numéroté Vertical 30 x 21 cm - 100 pages - Couverture noire - Quadrillé - Petits carreaux - Qualité Premium  CONTENU : Reliure noire, 100 pages, pap...

Livre Inventaire Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Cette obligation s'applique quels que soient le rég...

Registre de sécurité incendie ERP de type J Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type J.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre des Entrées et Sorties des résidents d'EHPAD et de Maison de retraite  Editions Uttscheid, le spécialiste des registres obligatoires par métier

PISCINE Privative à usage collectif - Registre & Plan de sécurité Conforme à l’arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à u...

Registre - Conseil de surveillance avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les pour les procès-verbaux des décisions du Conseil de surveillance. Les feuillets doivent être cotés et p...

Permis de feu - documents réglementaires autocopiants par liasse de 3 feuillets Conforme à l'arrêté du 19 mars 1993, article R4512-7 du code du travail. Les incendies touchent toutes les branches d...

Registre spécial Antiquaire, Brocanteur, Dépôts ventes, négociants, téléphones, etc... Livre de police d'objets mobiliers Extraits du Décret n°88-1040 du 14 novembre 1988. Article 9 : ""Le registre...