Registres (56 produits)

Registre de sécurité incendie ERP de type M Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type M.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...

Livre Inventaire Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Cette obligation s'applique quels que soient le rég...

Ordonnancier des stupéfiants Ordonnancier unique pour les listes I, II et stupéfiants. Toute délivrance d'un médicament, autre qu'une préparation, relevant de la réglementation des substances vénén...

Registre du contrôle médical Ce registre permet de conserver les certificats d'aptitude et les contrôles annuels obligatoires de la médecine du travail. Ce registre mentionne les éléments suivants ...

Registre - Conseils d'Administration avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les procès-verbaux des conseils d'administration de sociétés (SA, SAS, SASU), d'associations, etc... Les ...

Registre de sécurité incendie ERP de type M Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type M.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre des Décisions avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les procès-verbaux des EURL/SARL à associé unique, SASU, SAS, Association, etc... Ce registre permet de conserver les p...

Registre des Délibérations avec Recharge 100 feuillets foliotés Les feuillets doivent être cotés et paraphés par les autorités compétentes. CONTENU : Reliure en simili cuir noir, Titres en lettres ...

Registre unique du personnel Tous les salariés de l’entreprise doivent figurer dans le registre unique du personnel dans l’ordre chronologique d'embauche, y compris les salariés mis à disposition p...

Registre du Directoire Registre pour la conservation des décisions du Directoire. Comment faire parapher votre classeur Registre du Directoire ? La demande de paraphe ou de cote peut se faire : soi...

PISCINE Privative à usage collectif - Registre & Plan de sécurité Conforme à l’arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à u...

Registre - Conseil de surveillance avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les pour les procès-verbaux des décisions du Conseil de surveillance. Les feuillets doivent être cotés et p...

Permis de feu - documents réglementaires autocopiants par liasse de 3 feuillets Conforme à l'arrêté du 19 mars 1993, article R4512-7 du code du travail. Les incendies touchent toutes les branches d...

Registre spécial Antiquaire, Brocanteur, Dépôts ventes, négociants, téléphones, etc... Livre de police d'objets mobiliers Extraits du Décret n°88-1040 du 14 novembre 1988. Article 9 : ""Le registre...