Registres (56 produits)

Registre des mandats - Gestion immobilière Registre pour les professionnels de l'immobilier et marchands de biens afin de répertorier les mandats de gérance. Conforme à l'article 65 du Décret n°72-...

Cahier des doléances et des propositions folioté numéroté Vertical 30 x 21 cm - 100 pages - Couverture noire - Quadrillé - Petits carreaux - Qualité Premium  CONTENU : Reliure noire, 100 pages, pap...

Registre - Livre Journal Livre Journal pour la conservation des mouvements et des écritures. Les mouvements affectant le patrimoine de l'entreprise sont enregistrés opération par opération et au jo...

Signalement des événements indésirables Assurer la traçabilité de tous les événements indésirables susceptibles de survenir dans une structure sanitaire, sociale ou médico-sociale. La tenue de ce r...

Registre des délégués du personnel Conforme aux articles du code du travail suivants :Articles L2312-12 – L2316-1 – 8114-2 Ce registre est OBLIGATOIRE dans les sociétés de plus de 11 salariés. Il r...

Format : 297 x 210 mm  - Format paysage  Couverture noire mate Haut de gamme  Un ouvrage produit par les Editions Uttscheid

Registre de main courante 100 pages foliotées. Format : 210 x 300 mm  - Format portrait. Couverture noire mate - Lettres d'orées Editions Uttscheid, le spécialiste des registres

Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...

Registre des dangers graves et imminents  Conforme aux exigences des articles D4132-1 et D4132-2 du code du travail Ce registre doit être tenu dans les entreprises d’au moins 50 salariés même s’il ...

Registre de consignation des alertes (Droit d'alerte) Conforme au décret n°2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’exercice du droit d’alerte en matière de santé publique et d’environnement dans l’ent...

Registre de sécurité incendie ERP de type N Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type N.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeux Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret : On entend par aire collective de jeux toute zone, y compris celle im...

Registre de vidéo surveillance Conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéosurveillance pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 2...

Registre folioté numéroté format Vertical 30 x 21,5 cm - 100 pages - Couverture noire - Quadrillé - Petits carreaux - Qualité Premium CONTENU : Reliure noire, 100 pages, papier extra-blanc 90 g/m² ...

Registre de sécurité incendie ERP de type R Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type R.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...